• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 février 1984

IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

II/2. – Acquisition de matériel vidéo : marché négocié. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 18 juin 1984

III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 1er octobre 1984

VII/2. – Vente du catalogue "Céramique de Gallé". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

IV/2. – Affaire Lancien : recours en indemnisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

VI/2. – Création de six prix littéraires. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 18 novembre 1985

V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/2. – Mission locale :convention de participation. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 8 décembre 1986

S/2. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 février 1987

II/2. – Projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 février 1987

IV/2. – Opéra de Nancy et de Lorraine : prix des programmes. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 mars 1987

IV/2. – Rectification de la raison sociale d'une société. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 mars 1987

II/2. – Décision modificative n° 1. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 mars 1987

IV/2. – Affaire Goublaire contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 27 avril 1987

V//2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 novembre 1987

III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 21 décembre 1987

IV/2. – Création d'un poste de brigadier de police municipale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier