• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

32. – Marché de gré à gré : fourniture d'une voiture automobile pour les services des travaux. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 5 août 1929

9. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

19. – Établissement de trottoirs et caniveaux rue Français et rue de Prény à Buthegnémont. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

45. – Bourse communale à l'institution des sourds-muets de l'Est : Meilender Maurice. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

19. – Tramways, avenant à la convention : concession d'une ligne d'autobus Nancy-Malzéville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

8. – Subvention à une élève du conservatoire national de musique de Paris. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

16. – Société anonyme d'habitations à bon marché de l'Est : garantie de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

24. – Marchés de gré à gré concernant la bibliothèque publique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

30. – Marché de gré à gré concernant la fourniture de cercueils pour les indigents. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École départementale d'accouchement. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

12. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoëville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

22. – Création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons Stanislas. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

24. – Parc des sports de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

31. – Service de la voirie : marchés de gré à gré de fournitures d'entretien. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

34. – Service d'architecture : marché de gré à gré avec les entrepreneurs. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

8. – Acquisition de camions automobiles : marché de gré à gré. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

16. – Plans indicateurs : pose gratuites de plans à certains endroits de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

18. – Répartition de crédit à titre de subventions aux Sociétés sportives et de préparation militaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

19. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

24. – Marchés de gré à gré pour différents services de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier