• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

25. – Curage de canaux particuliers : demandes d'abonnements à prix réduits. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

40. – Caisse de chômage : désignation des délégués du conseil municipal à la Commission de contrôle. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

10. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

11. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

18. – Renouvellement de concession de sources à la Ville de Nancy dans la forêt de Haye. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

37. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : acquisition de terrain. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

46. – Bourses à l'école nationale des Arts et métiers de Châlons. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

46. – Bourses nationales à l'école du service de santé militaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

49. – Bourse à l'école national professionnelle de jeunes filles de Bourges. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

1. – École de plein air à la colonie scolaire de Gentilly. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

14. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : programme du concours. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

27. – Demande de rattachement à Nancy d'une partie du territoire de la commune de Maxéville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

41. – Bourse à l'institut national agronomique de Paris : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

10. – Legs de Mme Veuve Bauvieux à la Ville de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

35. – Grosses réparations à l'École des Beaux-Arts : devis modificatif. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

44. – Prêt d'honneur à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

5. – Acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'état. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

16. – Demande d'établissement d'une borne-fontaine d'eau de Moselle à Vandoeuvre. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

4. – Lutte contre le chômage : marché de gré à gré pour l'exécution de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

16. – Convention pour la fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier