• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

18. – Transfert de l'office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

20. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

48. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : révision de marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

12. – Demande de l'Office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : révision de marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

30. – Pavillon Louise-Elisabeth : augmentation de la subvention allouée à un pensionnaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

13. – Agrandissement des abattoirs et du marché aux bestiaux : demande de subvention à l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

23. – Bourse communale à un élève de l'Institut agricole d'Algérie : demande d'augmentation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

7. – Renonciation partielle de la Ville à une servitude : transaction avec un propriétaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

1. – Avenant à la convetion passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

25. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

32. – Adhésion à un vœu protestant contre les bombardements de villes ouvertes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

20. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

23. – Éclairage de l'auditorium de la Pépinière : marché à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

26. – Projet de construction d'une usine de congélation à l'abattoir : résiliation de la convention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

4. – Cession gratuite à la ville d'un égout collecteur rue André-Theuriet. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier