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I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Annulation des délibérations de garantie d'emprunt du 18 mars 1985 et du 21 juin 1993 accordées au Centre école régional de parachutisme. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 35
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III-3. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au musée lorrain lors d'une manifestation exceptionnelle le 25 avril 2001 réservée aux étudiants. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 37
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III-3. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E avenue de Boufflers, lancement d'une procédure de désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation d'un square public. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
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V-3. – Église Saint-Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage - proposition d'avenant n°1 au lot n° 1 maçonnerie - génie civil. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 5
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VII-3. – Contrats de fourniture de propane pour divers bâtiments communaux : Chalet Alsacien du parc Sainte Marie / Logement du gymnase Chopin / Anciens vestiaires du stade de Gentilly. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
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III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy- Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
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IV-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la Culture - Maison pour tous- Saint Epvre - Lillebonne, pour l'Espace d'Art Contemporain - Galerie Lillebonne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
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V-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase 2002 : octobre - novembre - Décembre 2002 et janvier 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
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VI-6. – Place Stanislas. Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. Lot 3 Laboratoire pour analyse et contrôle déclaré infructueux. Relance d'une procédure d'appel d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
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III-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 3ème tranche fonctionnelle partie inférieure du clocher. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
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V-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 4 au lot n° 5 appareils élévateurs - manches d'évacuation. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
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I-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
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V-3. – Lancement de l'appel d'offres ouvert - Étude de faisabilité pour le projet de réserves communes des musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Constitution d'un groupement de commandes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 37
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II-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 1ère phase 2004 : février- mars -avril - mai 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 61
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III-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes, 3ème phase 2004 : octobre novembre décembre 2004 janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 78
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IV-1. – Musée de l'École de Nancy Réseau Art nouveau Network 3ème phase - projet réseau Art nouveau et société - années 2005-2007. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Musée des beaux-arts Convention de parrainage avec la Fondation du Crédit mutuel pour la participation au financement de l'action Prendre la plume, hier et aujourd'hui, prendre son envol . • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 78
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