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III-3. – Zone d'aménagement concerté Provençal : approbation du compte rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1993 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Appel d'offres ouvert européen - location - maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et 1 école primaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1995 - 1ère phase - renouvellement des couches de roulement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
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ASJS-3. – Acceptation des tickets CAF dans les piscines municipales et dans les stages d'animation sportive : convention avec la Caisse d'allocations familiales et le Centre d'Information Jeunesse de Lorraine. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
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AJ-3. – Exercice du droit de préemption urbain. Saisine du juge de l'expropriation aux fins de fixer le prix - Immeuble 52, avenue du Général Leclerc. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
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DU-3. – Programme métropolitain 1994/1998 - traitement des friches urbaines - Contrat Ville-District-Etablissement public de la métropole Lorraine (EPML). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 38
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DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Approbation du compte-rendu, du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 45
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MT-19. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - Couches de roulement - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
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ASJS-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
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3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 4
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VII-3. – Installations électriques de l'Opéra-Théâtre - Opération FIABELEC - Aide commerciale d'EDF GDF SERVICES Nancy Lorraine - Contrats de maintenance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
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VIII-3. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de diverses chaufferies. Musée de l'École de Nancy/Zoo de la Pépinière/salles communales du Haut-du-Lièvre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
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I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
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VII-3. – Accès gratuit, le 14.03.99, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'opération printemps des musées. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
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V-3. – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale pour une mission de conduite d'opérations, de maintenance et d'entretien des bâtiments du Centre Communal d'Action Sociale. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 22
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III-3. – 1900 - 2000 : Cent ans d'urbanisme et de projets - Signature d'une convention entre la Ville de Nancy et l'École d'Architecture de Nancy pour la réalisation d'une mission de prestation intellectuelle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
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VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Autorisation de dépôt-vente aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
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IV-3. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
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IV-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies navigables de France – Port Saint Georges et Sainte Catherine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 29
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