• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

16. – Subvention pour l'érection d'un monument national à la gloire des maquis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

17. – Redevance dues à la Ville par les membres du personnel logés dans les propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

6. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 7 octobre 1946

10. – Réfection des voies publiques : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 7 octobre 1946

13. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

4. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

19. – Concession d'un emplacement pour le cirque à la foire de mai 1947 : cahier des charges. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 5 décembre 1946

10. – Demande de procéder à une adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 5 décembre 1946

13. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

1. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

13. – Renouvellement pour 1947 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 janvier 1947

16. – Remplacement d'un cheval réformé : marché de gré à gré et ouverture de crédit. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 28 février 1947

1. – Répartition de subventions à diverses associations s'occupant d'enseignement professionnel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 avril 1947

7. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Mely. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 avril 1947

21. – Legs de Mme Vve Roy, née Grimau, à la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

12. – Modification du taux de la taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

20. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 8 juillet 1947

6. – Réfection des voies publiques : marchés de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier