• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 septembre 1961

15. – Instance judiciaire : affaire Société Deluze et Cie à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 septembre 1961

27. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférents à certains emplois. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 septembre 1961

64. – Construction d'un lycée mixte à Nancy-Laxou : désignation d'architectes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 11 décembre 1961

17. – Instance judiciaire : affaire Guy Caquelin, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 11 décembre 1961

18. – Instance judiciaire : affaire Guggenheim Claude, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

4 bis. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

8. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

28a. – Restauration du réseau d'éclairage public : éclairage électrique de la place Carnot. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

30. – Adjudication et travaux d'entretien, fournitures annuelles : avenants à des marchés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

34. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacement à Luxembourg. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

35. – Théâtre municipal : marché à la suite d'appel d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

17. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1960 et 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

34. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

8. – Institut anatomique : cession par la Ville de Nancy à l'université de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

24. – Cession d'une parcelle de terrain en bordure de l'avenue Raymond Pinchard à Maxéville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

27a. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

36b. – Marché de gré à gré pour la fourniture de goudron. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

36e. – Fourniture d'une fontaine automatique et lumineuse : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

8a. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier