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Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Commissions mixtes paritaires : procès-verbaux de réunion. • 1985-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 168

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Foires et salons internationaux : baux emphytéotiques, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 172

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Parc régional de Lorraine : contrat d'objectifs et de programmes, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 173

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Subventions Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Généralités Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Modalités d'attribution : enquêtes. • 1989-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 72

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Suivi : rapports au comité directeur, cahier des charges d'informatisation, comptes rendus de réunions. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 73

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Subventions aux associations : notes, rapports, état. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 74

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Association du foyer nancéien du jeune travailleur. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

538 W 3

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Union locale des maisons de la jeunesse et de culture (MJC). • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

538 W 2

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • maison des jeunes

Inondations du mois d'avril 1983 : rapports, délibérations. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 62

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Contentieux administratif Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • contentieux administratif

Contentieux judiciaire Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • affaire civile

Affaire Bernard Benigna conseiller municipal contre époux Cosserat (1983-1984). • 1981-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 165

Sujet : finances communales • comptabilité publique • affaire civile

Contrats et conventions Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Exécution comptable Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Registre. • 1982-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 64

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 65

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Délégation de services publics Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation

Restauration scolaire Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Fonction : délégation