Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2015 N° 1-22 (n° 20 manquant). • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 949 W 1 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 1. – Garages, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 18 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 1. – Maison des associations, création. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 327 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • association Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Fayette (place), n° 1. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 15 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place La-Fayette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lacordaire (rue), n°1. – Armoire téléphonique, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 348 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lacordaire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Loups (rue des), n° 1. – Hôtel des Loups. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 359 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel des Loups
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe (rue de la), n° 1. – Aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Solignac (rue de), n° 1. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 253 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Solignac
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1848, 1er juillet-1856, 29 septembre. • 1848-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 6 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1856, 1er octobre-1865, 28 octobre. • 1856-1865 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 7 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1878, 1er avril-1882, 28 mars. • 1878-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 10 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1894, 1er mai-1896, 26 octobre. • 1894-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 16 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 1857-1873, renvoi au registre d'ordre n° 1. • 1857-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 55 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Blondlot (rue) : n° 1, 5, 9. • 1969-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 523 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Blondlot
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Colonel-Driant (place du) : n° 1. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 616 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place du Colonel-Driant
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Commanderie (place de la) : n° 1, 5. • 1907-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 621 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Commanderie
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Four (rue du) : n° 1, 3, 6. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 737 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Four
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Jean-Baptiste-Lully (rue) : n° 1, 4. • 1926-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 866 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Lulli
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Octroi (rue de l') : n° 1, 2, 5. • 1911-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1073 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Octroi
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Orphelines (rue des) : n° 1, 3, 5. • 1925-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1076 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Orphelines