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Permis de construire n°1-200 ; Permis de démolir n°1-72 ; Certificats d'urbanisme n°1-66 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-12. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire n°1-170 ; Permis de démolir n°1-60 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire n°1-139 ; Permis de démolir n°1-37 ; Certificats d'urbanisme n°1-51 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire n°1-146 ; Permis de démolir n°1-54 ; Certificats d'urbanisme n°1-20 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-2. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire n°1-147 ; Permis de démolir n°1-34 ; Certificats d'urbanisme n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres n°1-4 ; Divers : 5 dossiers ; Permis d'aménager 1. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Bâtiment principal : plans (1 pièce). Loge du concierge : élévation, plan (1 pièce). Ferronneries : élévations (1 pièce). • [1897-1900] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Service des ambulances. – Emprunts : avis, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes, états (1814). Tirage au sort pour le remboursement d'actions sur la souscription du 28 janvier 1814 : procès-verbal (1817). • 1814-1817 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Mot matière thésaurus : transport sanitaireservice sanitaire militaire
Contexte historique : Premier Empire (1804-1815)