• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VI/1. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

IV/1. – Cession à Madame Bon de deux parcelles de terrain non incluses dans l'emprise du centre commercial de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 22 novembre 1974

S/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil du District urbain de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 22 novembre 1974

1. – Désignation des délégués du conseil municipal de Nancy au sein du conseil du District urbain élargi par arrêté préfectoral du 15 novembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

I/5. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux des dépôts et ateliers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

I/7. – Emprunt de 1 565 000 F. destiné au financement des travaux d'achèvement du marché de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

I/9. – Emprunt de 1 350 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et d'éclairage public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/1. – Ensemble résidentiel du parc de Saurupt, protection du site : avis du conseil municipal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 24 janvier 1975

I/1. – ZAC de restructuration de la Place Thiers, opération Nancy-Mazagran : cession du terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

VI/1. – Journal municipal Nancy-Capitale : convention d'honoraires pour la collaboration de Monsieur André Lévy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de commissions, organismes ou conseils d'administration. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26 mars 1975

II/1. – Acompte sur subvention 1975 à l'office de tourisme de Nancy-syndicat d'initiative. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : passation de marchés à la suite d'offres sur concours. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 25 avril 1975

II/1. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires et maternelles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

VI/1. – Concession à la société Sopagar d'une zone de stationnement réglementée sur le domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

VIII/1. – Conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy : effectif du corps professoral. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

I/1. – Office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : budget primitif 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier