Résultats 13201 à 13220 sur 134335

II/8. – Place de la Carrière, restauration des grilles, 2e tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : avenant n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Avis du conseil municipal sur la mise en service par le district urbain d'un centre de rupture de charge de déchets hétérogènes boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Dominicains-Saint-Dizier-Grande-Rue" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Exposition de deux œuvres de Georges Lallemant prêtées par les musées de la Ville de Paris : mise en vente du cahier édité à cette occasion au musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l' association "Aide familiale à domicile" au financement des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections Prud'homales du 9 décembre 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/9. – Ravalement : inscription de la Ville de Nancy sur la liste des communes pouvant mettre en œuvre les articles L.132.1 et suivants du code de la construction et de l'habitation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : création d'une prime audiovisuelle au bénéfice des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Église Saint-Sébastien, restauration du retable latéral sud, 1re Tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de police : avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1984. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/13. – Travaux d'entretien, grosses réparations, petits travaux neufs, dans les propriétés communales lot n° 9 électricité : avenant n° 1. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Association diocésaine Sainte-Anne contre M. Claude, permis de construire 3, rue de Beauregard : pourvoi en Conseil d'État . • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel des services techniques de la Ville de Nancy : création de onze emplois supplémentaires de conducteurs spécialisés 1er niveau. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Syndicat mixte, District, Université Nancy I et la Ville de Nancy : convention d'honoraires entre les conservatoire et Jardins botanique de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales