• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

18. – Marchés de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

19. – Démolition d'une maison rue de l'Hôpital-Militaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

21. – Compagnie lorraine d'électricité : installation de deux postes transformateurs. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

22. – Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1933 • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

23. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

24. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

25. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

26. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

27. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

28. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

29. – Demande d'augmentation de prêt d'honneur à l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

30. – Assistance obligatoire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932

21 décembre 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

1. – Tramways. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

2. – Crédits supplémentaires. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

3. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

5. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

6. – Application du tarif des droits de voirie : nouvelle classification des voies publiques. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier