Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Demande de bourse à l'École nationale professionnelle d'Épinal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à diverses commissions. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Assistance obligatoire. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2 juin 1933 • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Érection d'un monument à la mémoire de M. Antoine : souscription de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Succession Blondlot : réalisation des valeurs. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Compte administratif de l'exercice 1932. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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11. – Budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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