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35. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : travaux d'aménagement. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Autorisation de paiement d'intérêts sur prix d'acquisition. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Tramways : avenant à la convention et concession de lignes d'autobus. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demande de bourse nationale pour l'École supérieure de commerce de Nancy : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Demandes de bourses nationales à l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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44. – Demande de prêt d'honneur pour l'École centrale des arts et manufactures : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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29 novembre 1933 • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Monument à la mémoire de M. Antoine : remerciements de M. le sous-préfet Adam. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

2. – Orgue de l'église des Cordeliers. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Proposition de la société de géographie. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : achèvement des travaux. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Série officielle des prix : approbation du fascicule relatif à l'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Composition et attributions de la commission du théâtre. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1934-1935. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Office public d'habitations à bon marché : exécution de travaux d'aménagement à la cité universitaire. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Crédits supplémentaires. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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