• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

25. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 6 avril 1933

26. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des chaussées. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

27. – Doublement du réservoir de Beauregard : emploi de rabais et reliquats disponibles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

28. – Modification des alignements généraux de la ruelle de la Rame : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

29. – Marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Demandes d'installation de deux postes transformateurs présentées par la compagnie lorraine d'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Location de propriété communale. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (abords du groupe scolaire de Bonsecours, boulevard Joffre, prolongement de la rue Saint-Jean, terrain de la Compagnie des chemins de fer de l'Est, rue de Château-Salins, prolongement de la rue de Mon-Désert). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Construction d'égouts collecteurs : passage sous le canal de la Marne au Rhin. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Demande d'autorisation d'ouverture sur passage mitoyen : fixation de redevance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Dégrèvements de redevances d'eau de Moselle. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Dégrèvement de taxes sur les enseignes. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

39. – Congrès d'hygiène publique et sociale : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

40. – Congrès de la fédération des anciens combattants et victimes de la guerre de la compagnie des chemins de fer de l'Est : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Institution des jeunes aveugles : demande de subvention communale. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Conseil de surveillance et de perfectionnement de l'École des Beaux-Arts et des arts appliqués : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier