• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

38. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

39. – Questions relatives à Nancy-Thermal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

40. – Demande d'une ancienne maîtresse de l'école Drouot • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

41. – Communication au sujet de la défense passive. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

44. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses de demi-pensionnat. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

45. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

46. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de complément de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

47. – Aménagement du bastion de Vaudémont : désignation des délégués du Conseil au jury du concours. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934

16 mai 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

1. – Communications de deux états de dépenses imprévues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

2. – Suppression de l'allocation attribuée aux communes par suite de la suppression du budget des cultes : vœu du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

4. – Reconstruction du Pont du Montet. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

5. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

6. – Acquisition et cessions de parcelles de terrain et d'immeuble pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

7. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

8. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc, demande de déclaration d'utilité publique : résultats d'enquête. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

9. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier