• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

24. – Relèvement de l'indemnité de logement alloué à l'Office communal d'habitations à bon marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Personnel communal : modification des cadres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Création d'un emploi de professeur de rééducation physique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'emplois. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demandes de subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Répartitions des subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Adhésion à un vœu protestant contre les bombardements de villes ouvertes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Récupération de plus-values de l'exécution de travaux publics : résultats de l'enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Récupération de plus values résultants de l'exécution de travaux publics : règlements d'honoraires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Homologation de la gestion comptable du comité des fêtes et du tourisme. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Lavoir municipal de la rue des États : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Eau de Moselle : réduction de tarif à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1937 et budgets additionnels de 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Hospices civils : relèvement des taux de fondations de lits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Instances judiciaires : M. Essaheli, Pique-Spengler, M. Leroy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Demandes d'exonération du droit d'occupation du Théâtre municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Caisse communale de retraites : demande de versements rétroactifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier