• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

44. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

45. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

46. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

47. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention complémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

49. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

50. – Demande d'indemnité présentée par la société du Grand Hôtel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938

6 juillet 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

1. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles : durée d'amortissement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

2. – Vœu tendant à obtenir l'interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy et dans l'arrondissement de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

3. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : acquisition d'un immeuble. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

4. – Marché à la suite d'appel d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

5. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

6. – Hospices civils : crédit municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

7. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

8. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938

30 août 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

1. – Projet de lotissement dit « du Château de Beauregard » : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

2. – Vente de matériaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier