• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

23. – Cotisation des musiciens de l'orchestre du conservatoire de musique aux assurances sociales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la bibliothèque publique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : situation des élèves de nationalité étrangère. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : convention avec l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Cession de matériaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande d'indemnité à la suite de l'exécution de travaux publics. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Participation de la ville aux travaux de réfection de divers monuments historiques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Versement de subventions au titre de la taxe d'apprentissage à l'école primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'une régie financière. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Remboursement d'un trop-perçu sur consommation d'eau. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Reports de crédits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Travaux d'amélioration de la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues : rue du Sergent-Bobillot, rue Hoche, rue des Fabriques, prolongement de la rue Cyfflé, rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Octroi et abattoir : modification des règlements et tarifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Octroi : remises sur les perceptions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Projet de lotissement Beauregard-Saint-Claude : nouvel avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Règlement des travaux de démolition d'immeubles en vue de l'agrandissement de l'Hôtel de Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier