• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1939

10. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Instances judiciaires. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Personnel communal : modification du statut. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Prolongement de la rue des Tiercelins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Bibliothèque publique : marchés pour l'exécution de travaux de reliure. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Marché aux bestiaux : modification de taxes. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Fixation des alignements généraux de la rue Cyfflé prolongée et de la rue du Four élargie. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Fixation des alignements généraux du carrefour des rues du Crosne et de Malzéville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Fixation des alignements généraux de la rue de Mulhouse prolongée et de la rue Frédéric-Chopin. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Vœu en faveur de la construction du Transsaharien. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Legs de M. de Montvalon à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Legs de Mlle Courbe à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Propriétés communales : demande d'autorisation de sous-louer. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Location de propriétés communales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Concession de Nancy-Thermal : demande d'autorisation de travaux d'amélioration et de sous-location. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Révision de marchés. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Transformation de l'Hôtel de Ville : demande de l'entrepreneur adjudicataire des travaux du premier lot. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier