• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

29. – Budget primitif de l'exercice 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

31. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939

22 février 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

1. – Achèvement de l'installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 22 février 1939

2. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 22 février 1939

3. – Instance judiciaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

4. – Acquisition de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

5. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

6. – Location de propriété communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

7. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

8. – Bureau de bienfaisance : tarif des accouchements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

9. – Bureau de bienfaisance : relèvement de traitement et d'allocation spéciale temporaire au personnel. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

10. – Cession de matériel désaffecté. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

11. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

12. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marché pour l'acquisition d'une friteuse. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

13. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

14. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1939

15. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier