• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

21. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de 14 450 000 francs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

22. – Marché sur appel d'offres. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

23. – Oeuvres de guerre : communication. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

24. – Tramways : demande d'augmentation des tarifs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

25. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

26. – Eau de Moselle : fixation d'un forfait pour la consommation du lycée Henri-Poincaré. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

27. – Eau de Moselle : suspension provisoire du minimum de consommation. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

28. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

29. – Reports de crédits. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

30. – Crédits supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

31. – Acquisition d'un immeuble pour le dégagement des abords du pont de Mon-Désert. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

32. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

33. – École nationale professionnelle et primaires supérieures de garçons et de filles : demandes de bourses communales et de transfert de bourse. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

34. – Lycée Henri-Poincaré et lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses communales et de transfert de bourses. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

35. – Demande de bourse nationale pour l'école de chimie de Mulhouse : avis du conseil municipal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

36. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

37. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

38. – Assistance obligatoire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940

12 mars 1940 • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

1. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier