• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

10. – Adjudication du combustible nécessaire au chauffage des bâtiments communaux. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 1939

11. – Hospices civils : révision des tarifs des prix de journée et de fondation de lits. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospices civils : cession de terrains dépendant de la succession de M. le Docteur Hypolitte. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Projet de lotissement d'un terrain rue des Jardiniers : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Projet de lotissement d'un terrain rue Louis-Majorelle : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Projet de lotissement d'un terrain, avenue du XXe Corps, à l'angle de la rue du Pont-Cassé : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Projet de lotissement d'un terrain rue de Strasbourg, lieu-dit « Derrière-Bonsecours » : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande des retraités de la Ville : [majoration de pension]. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Projet d'acquisition d'un immeuble par l'université. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'emploi. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Compagnie continentale du gaz : situation du personnel retraité. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Acquisition d'un terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Restauration des grilles de la place de la Carrière : participation de la Ville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Mise à l'alignement de la rue de l'Étang, au droit de l'immeuble n° 51, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Tramways, instance intentée par la compagnie générale française de tramways contre la Ville de Nancy : arrêté du conseil de préfecture. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Tramways, demande de la compagnie générale française de tramways pour l'application du décret du 12 novembre 1938 : avis du conseil. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Personnel communal : modification du taux des allocations familiales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché et affectation de crédit. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : édification d'un pavillon en bois. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier