• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

16. – Édification d'un kiosque à musique au parc Olry. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

17. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

18. – Hospices civils : révision du prix de journée au sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : emploi d'une subvention de l'association des maires du Nord et de l'Est. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1939
• 30 août 1939

20. – Demande de subvention. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

21. – Garderie de la Chiennerie : demande de l'union des femmes de France. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

22. – Chalet de la Pépinière : demande de renouvellement de bail. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

23. – Transformation de l'Hôtel de Ville : approbation d'un devis et d'un marché complémentaire des travaux du premier lot. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

24. – Transformation de l'Hôtel de Ville : emploi d'une subvention allouée à la Ville sur le produit de la loterie nationale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

25. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

26. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

27. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

28. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

29. – Prix Jacquot : attribution d'un complément de bourse à un lauréat. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939

16 novembre 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

1. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

2. – Demande du comité de liquidation de la foire-exposition. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

3. – Personnel communal : situation des employés mobilisés. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

4. – Rémunération des retraités communaux rappelés à l'activité. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

5. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1940. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier