• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

6. – Projet de lotissement d'un terrain rue Louis-Majorelle : nouvel avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Convention avec l'université pour l'utilisation de la morgue. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Paiement du prix d'immeubles acquis par la Ville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Locations de propriétés communales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : crédit supplémentaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Convention avec la société du pensionnat de Santifontaine pour l'aménagement d'un poste de secours. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Ouverture de crédits pour l'emploi de subventions de l'État. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Marché sur appel d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Demande de réduction de droit de place au marché. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demandes de subventions. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Don de Mme Donot au musée des Beaux-Arts. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demandes de bourses et de transfert de bourses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Demandes de bourses et de transfert de bourses de l'École départementale d'accouchements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier