• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

35. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

38. – Demande de transfert d'une bourse communale accordée à un élève de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

39. – Proposition pour la nomination de membres du Comité communal des allocations familiales agricole. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

40. – Liquidation des pensions de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

41. – Situation de la veuve d'un employé municipal décédé aux armées. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

42. – Personnel de la police municipale : prise en charge par la Ville d'une partie du coût de la première tenue des agents stagiaires. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941

28 mars 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

1. – Instances judiciaires : M. A. Lutz, Mme veuve Lucien Gougy et Mme Lucette Gougy. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

2. – Bourse de valeurs : suppression éventuelle d'une charge d'agent de change. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

3. – Cotes irrécouvrable. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

4. – Cession de terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

5. – eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

6. – Aménagement de l'immeuble des Syndicats ouvriers, rue Drouin : emploi au rabais. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

7. – Transformation de l'Hôtel de Ville : achèvement des travaux du premier lot. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

8. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : emploi de reliquats disponibles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

9. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

10. – Legs de Mlle Donot aux musées. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

11. – Théâtre municipal : redevance à verser par les tournées de passage. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier