• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 25 juillet 1941

1. – Personnel communal : application des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Publicité en faveur de la Ville de Nancy dans le journal l'Écho de Nancy. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Instance judiciaire : MM. Eschmann, Schreiner et Wielhorski. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Acquisition d'une voiture automobile. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Tarif des droits de voirie, modalité d'application en ce qui concerne les terrasses de cafés pendant l'année 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Série officielle des prix des travaux communaux, annexe modificative n°7. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Exécution des travaux d'entretien, marché à la suite d'appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marchés pour l'exécution des travaux de charpente métallique et de couverture. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : révision du taux des allocations. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospices civils : application au personnel hospitalier des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Bureau de bienfaisance : participation de la Ville au traitement d'enquêteurs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Maison des orphelines : aliénation des valeurs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Hospices civils et Maisons des Orphelines : ouverture de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1940 et budgets additionnels de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Conservatoire de Musique : extension de la classe de comédie. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier