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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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19 septembre 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Nomination des adjoints. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Nominations des conseillers • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Formation des commissions • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29 septembre 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Autorisation donnée au Maire d'accepter la donation d'un immeuble. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Location de propriétés communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Exonération de loyer. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Théâtre municipal : saison 1941-1942. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Institution des Sourds-Muets de l'Est : demandes de bourse communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Demande de bourse nationale à l'École national des Arts et Métiers : avis du conseil municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Demande bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Commission communal des impôts directs : liste de présentation. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Écoles libres, subvention en application de la loi du 6 janvier 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 novembre 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Organisation de l'éducation physique dans les écoles : aménagement et créations de terrains spécialisés. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier