• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

19. – Commission des prix Jaillon et Bailly : désignation d'un membre suppléant. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

20. – Assistance obligatoire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940

31 mai 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

1. – Construction d'un réservoir de 20 000 mètres cubes d'eau stérilisée à Saint-Charles : marché de travaux supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

2. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

3. – Hospices civils : réalisation de valeurs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

4. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

5. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre la Brasserie lorraine. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

6. – Compte administratif de 1939. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

7. – Budget additionnel de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

8. – Demande de secours. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

9. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

10. – Propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 31 mai 1940

11. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne : avis du conseil municipal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940

24 juin 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 24 juin 1940

1. – Situation actuelle du personnel communal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 24 juin 1940

2. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 24 juin 1940

3. – Émission de bon de monnaie. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940

22 juillet 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 22 juillet 1940

1. – Maison des orphelines : ouverture de crédit et achat de rente. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier