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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

1. – Caisse des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses faites pendant l'année 1940. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition et échanges de parcelles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Transformation de l'hôtel de ville, exécution des travaux du premier lot : révision de prix. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Transformation de l'hôtel de ville : emprunt de 9 millions de francs pour la continuation des travaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université, subvention de la ville : délibération modificative. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Amélioration de la situation du personnel communal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Société Nancéia : suspension temporaire de certaines clauses des conventions en vigueur. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Travaux exécutés dans les cimetières pour le compte des familles : relèvement des tarifs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Location de propriété communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Location d'un terrain au bureau de bienfaisance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Répartition de subventions. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Œuvre des soupes populaires et des cantines scolaires:communication de l'administration. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition d'une camionnette • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre M. Joannès et M. Hubert Quinot. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 8. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier