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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942

13 novembre 1942 • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1942

1. – Budget primitif de 1943. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 décembre 1942 • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Réalisation de la succession de M. Gustave Gérard. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Hospices civils : legs de Mlle Lechaudé. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Hospices civils : dispense de marché. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : éviction de locataires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'alignement de la rue du Docteur-Liébault. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Installation d'un dispositif de télécommande sur les réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Vente de caveaux désaffectés dans les cimetières. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Personnel communal, indemnité de résidence et de situation familiale : application de la loi du 19 octobre 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Jules Colin. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Personnel des bureaux de la mairie : modification des cadres. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1943. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Taxes à la production et sur les transactions dues par la ville : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Participation de la ville dans les travaux de réfection de la grille de la fontaine d'Amphitrite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Aménagement du terrain de sport de la Liberté : emploi d'un reliquat de crédit. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Brunot de Rouvres. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier