• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

18. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

19. – Indemnité de logement au recteur de l'université : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

20. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

21. – Eau de Moselle : tarifs spéciaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

22. – Fourniture d'eau à la société nationale des chemins de fer : avenant à la convention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

23. – Subventions aux sociétés sportives. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

24. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

25. – Acquisition d'un cheval : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

26. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

27. – Règlement des contributions et taxes assimilées de l'immeuble de la Maison du Peuple. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

28. – Application à la Ville de Nancy des dispositions du décret du 30 octobre 1935 relatif à l'établissement et à l'entretien d'appareils d'éclairage public, de signalisation et des fils de trolley. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

29. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

30. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

32. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

33. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

34. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

35. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

36. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier