• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

11. – Reports de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

12. – Participation de la Ville dans les dépenses de l'Office régionales du travail. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

13. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

14. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

15. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

16. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

17. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

18. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1941

19. – Liquidation de pension de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

20. – Constitution des Comités de Caisses des écoles publiques et privées : désignation des délégués du Conseil Municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

21. – Demande de modification des cadres de la recette municipale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942

27 janvier 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

2. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université : subvention de la ville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

3. – Modification du régime fiscal des spectacles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

4. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

5. – Locations de propriétés communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

6. – Nouveau forage de Nancy-Thermal : fixation d'honoraires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

7. – Abattoir et marché aux bestiaux : demande de réduction de redevance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier