• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 2 août 1943

8. – Bureau de bienfaisance : acquisition et cession de terrains. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 2 août 1943

9. – Congrégation des Frères des écoles chrétiennes : demande de reconnaissance légale des établissements de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

10. – Étatisation de la police municipale : cession de matériel et de mobilier de l'État. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

11. – Réfection de voies publiques : marché de gré à gré. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 2 août 1943

12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1942 et budgets additionnels de 1943. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

14. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture : marchés sur appels d'offres. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

16. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1943

17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943

14 septembre 1943 • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

1. – Réorganisation de la commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

2. – Legs de Mlle Volland au Musée de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

3. – Résultats de la radioscopie systématique et variations de poids chez les élèves des établissements scolaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

4. – Subvention à la Ville de Valenciennes : communication de l'administration. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

5. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 10. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

6. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

7. – Acquisitions d'immeubles pour alignements et ouverture de rues. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

9. – Hospices civils : règlement de succession et réalisation de valeurs. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier