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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

12. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Hospices civils et bureau de Bienfaisance : relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire des salaires du personnel. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant de la succession Fèvre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Caisse des écoles publiques et privées : décisions modificatives concernant le budget de 1943 et budget primitif de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Subventions aux sociétés sportives. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Taxes locales sur les ventes au détail et prestations de service : modalités d'application. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Œuvre des Soupes populaires et des cantines scolaires : homologation des comptes et affectation de l'actif. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Extension de la caserne des sapeurs-pompiers : acquisition d'un immeuble. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Révision de redevances. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Édification de la maison du travail dans le quartier de la Charité, règlement d'acquisitions : crédits d'urgence. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Reports de crédits. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Prestations de l'assurance invalidité du personnel communal : modification de la convention passée avec l'union régionale des caisses primaires d'assurances sociales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier