• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

32. – Hospitalisation de tuberculeux au compte des revenus de la Fondation du groupement charbonnier : désignation du délégué du conseil municipal à la commission d'admission. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

33. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

34. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de rétribution scolaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

35. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

36. – Renouvellement pour 1944 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

38. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

39. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Demande de renouvellement de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Collège moderne et technique de garçons et de filles : demandes de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1943

44. – Participation de la Ville dans les frais de pension d'une élève du collège moderne et technique de jeunes filles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

45. – Demande de renouvellement de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

46. – École régionale d'infirmières : demande de renouvellement de subvention communale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

47. – Demande de subvention communale pour l'école départementale d'accouchements. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944

21 janvier 1944 • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

1. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice contre Mme Barras. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

2. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier