• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

13. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

14. – Assurance de responsabilité civile de la Ville. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

15. – Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties : répercussion sur les impositions et taxes communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

16. – Maison des orphelines : réalisation des valeurs provenant du legs de M. Gérard. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

17. – Assistance médicale gratuite : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 26 mai 1943

18. – Classe d'enfants arriérés. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

20. – Hospices civils : liste de présentation pour la nomination des membres de la commission administrative. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

21. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943

29 mai 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 29 mai 1943

1. – Séance solennelle pour l'adoption de la Ville de Valenciennes • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943

25 juin 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

1. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

3. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

4. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 25 juin 1943

5. – Cimetière de Préville : renouvellement des concessions de sépultures de bienfaiteurs de la Ville de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

6. – Caisse des écoles publiques : compte de 1942. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

7. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe d'opéra et d'opéra comique. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier