• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

29. – Lycée Henri-Poincaré : réparation de dégâts causés par un bombardement. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

30. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

31. – Collecte et incinération des ordures ménagères : crédit d'urgence. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

32. – Demande de construction d'un blockaus pour l'entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

33. – Plan d'aménagement, autorisation de travaux : engagement d'un propriétaire. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

34. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

35. – Location de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

36. – Location de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

37. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

38. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

39. – Acquisition d'une ambulance automobile : vote d'un crédit d'urgence. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

40. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 15. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

41. – Écoles primaires : demandes du personnel enseignant. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

42. – Travaux d'entretien des bâtiments communaux : marchés sur appel d'offres. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

43. – Révision de redevances. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

44. – Renouvellement pour 1946 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

45. – Établissement des listes électorales du conseil de prud'hommes : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

46. – Commission de révision des créations et transformations d'emplois : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

47. – Demande de bourse nationales à l'école polytechnique : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

48. – Demande de bourses communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier