• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

10. – Acquisitions diverses pour assainissement et alignements (quartier Clodion - Saint-Sébastien, quartier de la Charité). • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

11. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946

7 octobre 1946 • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

1. – Concession d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

2. – Service d'architecture et des conventions et études techniques : remboursement des frais de prêt de matériel. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

3. – Cession à la Société nationale des chemins de fer de la construction édifiée par la Ville sur les dépendances de la gare Saint-Georges et anciennement à usage de bureau d'octroi. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

4. – Foire d'automne 1946 : organisation de la publicité et des fêtes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

5. – Foire de mai 1947 : règlement, tarif des droits de place. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

6. – Emprunt de 2 000 000 de francs à l'Union régionale de sécurité sociale du Nord-Est par les hospices civils : caution solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

7. – Hospices civils : achat d'un motoculteur. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

8. – Hospices civils : réfection des bâtiments de l'hospice Saint-Stanislas. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Abattoir, révision du taux des taxes : modification du mode de perception. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Réfection des voies publiques : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

12. – Établissement de Nancy-Thermal : fourniture d'eau chaude à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

13. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Répartition de subventions. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Compte administratif de l'exercice 1945. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Budget additionnel de l'exercice 1946. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

17. – Comité des fêtes : homologation des comptes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier