• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 25 mars 1946

1. – Élection du maire. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 25 mars 1946

2. – Élection du 9e adjoint. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946

30 mars 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

1. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

2. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

3. – Perception d'une redevance pour le stationnement de wagons sur les voies de l'abattoir. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

4. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1944. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

5. – Budget de la caisse des écoles publiques. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

6. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

7. – Œuvres des soupes aux écoliers : homologation des comptes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

9. – Legs de Mme Marie Hertzler. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

10. – Legs de M. Maringer aux Musées. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

11. – Hospices civils, emprunt de 2 795 000 francs : cautionnement solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

12. – Immeuble de la Porte Saint-Nicolas : révision du tarif des droits d'occupation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

13. – Règlement d'indemnité et d'honoraires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

15. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Toussaint. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

16. – Crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

17. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville et au pensionnat Sainte-Anne : convention. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier