• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

10. – Curage des canaux particuliers : révision de tarif. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

11. – Taxes de licence : modification des tarifs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

12. – Dégrèvement de loyer. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

13. – Conversion d'emprunts : ouverture de crédits. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

14. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

15. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

16. – Remplacement d'un cheval réformé : marché de gré à gré et ouverture de crédit. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

17. – Attribution de versements d'attente mensuels au personnel enseignant (moniteurs d'éducation physique). • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

18. – Répartition des subventions à diverses sociétés sportives. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

19. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes modificatives n° 16, 17, 18. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

21. – Bureaux de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947

7 février 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 7 février 1947

1. – Théâtre municipal : cahier des charges pour la saison 1947-1948. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947

28 février 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

1. – Répartition de subventions à diverses associations s'occupant d'enseignement professionnel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

3. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de Mme veuve Specker. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

4. – Traitement du personnel communal : médecins du service municipal d'hygiène. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier