• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

14. – Abattoirs : reconstruction du mur de soutènement. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

15. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de gaz surpressé. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

16. – Acquisition d'une propriété pour l'agrandissement du lycée de jeunes filles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

19. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

20. – Maison des Orphelines : acceptation provisoire d'un legs. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

21. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

22. – Legs de M. Evrard aux Hospices civils. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

23. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

24. – Bureau de bienfaisance, aide aux chômeurs : ouverture de crédit. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

25. – École professionnelle de céramique de Fond-Carrade à Montpellier : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950

23 mai 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 23 mai 1950

1. – Tour de France cyclo-touriste : attribution d'une subvention. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 23 mai 1950

2. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt de 87 300 000 francs en vue de la construction de 50 logements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 23 mai 1950

3. – Établissement des circonscriptions territoriales des services de distribution de l'Électricité de France. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 23 mai 1950

4. – Établissement des circonscriptions des services de production et de distribution de Gaz de France. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 23 mai 1950

5. – Dégrèvement de loyer : golf-club de Nancy. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950

30 juin 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

1. – Compte administratif de 1949. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier