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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/9. – Subvention aux associations culturelles. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre, lot n°10 plomberie-sanitaire : approbation d'un avenant. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Bulletin d'informations municipales : contrat de publicité. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Remplacement d'un ascenseur électrique au Théâtre municipal : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Opération d'urbanisme Frantel Nancy Mazagran, ensemble immobilier municipal : désignation des architectes d'opération. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/ 5. – Fourniture et pose d'ensembles en glace au musée des Beaux-Arts : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'un terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Pont Vayringe : aménagement des rampes d'accès acquisition de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Cession d'un terrain à l'état (Faculté de Pharmacie) rectification de la superficie cédée suite à la rénovation du cadastre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Centre hospitalier régional de Nancy, aliénation d'un terrain situé à Villers-lès-Nancy : avis du conseil municipal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Voie d'accès au lotissement jouxtant le gymnase de beauregard : cession gratuite du terrain d'assiette au lotisseur. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier