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Délibérations, convention, avenants (1991-2010). Comptes rendus de réunion, statistiques, coupures de presse, correspondance (1996-2011). Plans (1999). • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 78

Réhabilitation d'un hangar et aménagement d'un parking : comptes rendus de réunion, cahier des charges, devis récapitulatif, 14 photographies positives (impression laser, couleur), pièces écrites du permis de construire, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 79

Construction. – Études préalables : étude de faisabilité, esquisses, étude commerciale, rapports, plans. • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 80

Construction. – Projet : plans. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 81

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 82

Construction et aménagement intérieur : délibérations, notes, comptes rendus de réunion, cahier des charges, convention de gestion, correspondance. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 83

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans généraux et de gros œuvre. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 84

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans des corps d'état secondaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 85

Fonctionnement : statistiques, états financiers, rapport, correspondance (1975-1993). • 1970-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 15

Réglement de copropriété, bail emphytéotique, contrats, conventions, avenants. • 1972-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 86

Projet : note de présentation du service technique (1991). Acquisition des droits de tréfonds : extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, actes notariés, correspondance (1993-1995). Assistance à maitre d'ouvrage : convention, projet d'aménagement (5 feuilles), note, 2 axonométries, 2 plans (1993-1995). Permis de construire (1991-1995). Permis de démolir (1993). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 1