Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 10 janvier 1888 • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 10 janvier 1888 1. – École de santé militaire. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 Taxe sur les chiens : demande en remise présentée par la dame Joseph. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 Demande de secours présentée par la dame Chevallet, veuve d'un employé à la Mairie. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 Bibliothèque publique : réclamation de Berger-Levrault et Cie. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 Institut des jeunes aveugles : demande de création d'une nouvelle bourse. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 Examen d'une pétition présentée par les greffiers de la justice de paix des quatre cantons de Nancy. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 1. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 3. – Hospices civils : renouvellement du bail de la ferme de la Basse-Foulcrey. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 4. – Maison des orphelines : indemnité de logement à l'aumônier. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 5. – Centimes additionnels en 1889. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Faye, ancienne maitresse d'allemand dans les écoles de filles. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 7. – Terrain de l'école Ory, instance judiciaire : autorisation au maire d'ester en justice. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 8. – Action judiciaire intentée par le sieur George. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 9. – Consistoire israélite : action judiciaire. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 10. – Legs de M. Duchés à la Ville, rente due à M. Pignolet : crédit d'urgence. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1888 17 février 1888 11. – Police municipale : crédit supplémentaire. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération