• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1889
• 16 octobre 1889

10. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Droits de voirie : cote irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Remboursement de frais d'exhumation : le sieur Pierron. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Fêtes et cérémonies publiques. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1888. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1888. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1889. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1890. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Clémion (Zélie) veuve de M. Richard, ancien commissaire de quartier. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Matthieu, ancien commissaire de quartier. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sévère, ancien aide-conservateur du cimetière de Préville. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Entretien des propriétés communales : entreprise des travaux de fumisterie. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Porte de la Craffe : projet de cession à la Ville. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Ouverture d'un soupirail dans un mur mitoyen, rue Blondlot : le sieur Ranzoni. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Moulin de la Machine : adjudication du bail. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Cléret, pétitionnaire. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Nathan, pétitionnaire. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Jeandel, pétitionnaire. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier