• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1891
• 5 mars 1891

Droit des pauvres. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Octroi : prorogation des tarifs et règlement. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Trottoirs bitumés : répartition de crédits. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Trottoirs sablés : répartition de crédits. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédits. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Vente d'une partie de l'ancienne caserne Saint-Jean. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Eaux de Pixérécourt : redevance imposée au sieur Schoumacker. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Droit des pauvres. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Soutien de famille. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Soutiens de famille : jeunes gens qui accomplissent actuellement leur année de service, canton de Nancy. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Soutiens de famille, classe 1889 ajournés : le nommé Couvrechel. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Soutiens de famille : jeunes gens renvoyés dans leurs foyers. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Soutiens de famille : jeunes gens dispensés en vertu de l'article 22 de l'ancienne loi militaire. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande de dispense de période d'instruction militaire : le sieur Coulon. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Soutiens de famille : demande d'envoi en congé. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Soutiens de famille : maintien en congé. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Conservatoire de musique : bourse accordé à Mlle Lombard. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Conservatoire de musique : remise de rétribution scolaire, le sieur Guerre. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier