• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 2 mars 1892

11. – Legs de M. Wassereau à la Société de Prévoyance et de Secours mutuels. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Legs de Mme Veuve Michelet à la Société de Prévoyance et de Secours mutuels. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Donation de Mme Veuve Glaudel à la Fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Leg de M. Charles Tourtel à une paroisse de Nancy. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Donation de M et Mme Léon Simon à la Fabrique de l'église Saint-Léon. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Succesion Déodor : complément d'instruction. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Centimes additionnels en 1893. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Étalages : remboursement de taxe au sieur Michel. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Droit de voirie : demande de détaxe. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Bascules automatiques : demande d'emplacement. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Doron, veuve d'un ancien aide surveillant. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Secours à Mme veuve Weyh. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Report de crédits. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Crédits supplémentaires. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Dépôt de tables sur la voie publique : cote irrécouvrable. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Dépenses imprévues. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Éclairage au gaz : première proposition de la commission spéciale. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3 mars 1892 • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier